Déposée le 22 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOENERGIE domicilié(e) Zone Industrielle Sud - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 337 523 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER, Avocat domicilié(e) 3 Place Félix Barret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque ECO-TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOENERGIE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Sud - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 343337523
Myriam ANGELIER, Avocat - 3 Place Félix Barret - 13006 - MARSEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472280 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 9 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555439 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Appareils de transmission des communications, communications télégraphiques, téléphoniques, télématiques, transmission de messages, Services de transmission d'informations par voie télématique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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